Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PARFAIT
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "ETABLISSEMENT LE PARFAIT - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1138934
Date de dépôt :
16/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PARFAIT

Déposée le 16 juin 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "ETABLISSEMENT LE PARFAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PARFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "ETABLISSEMENT LE PARFAIT domicilié(e) BOURASSIN" route Nationale, quartier des Arquières 13640 CHARLEVAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque LE PARFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE PARFAIT est expirée depuis le 16 juin 1990.

SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "ETABLISSEMENT LE PARFAIT a également déposé les autres marques suivantes : VASSEUR , ANDREGIL


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "ETABLISSEMENT LE PARFAIT - S.A.R.L. - BOURASSIN" route Nationale, quartier des Arquières 13640 CHARLEVAL. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Légumes et fruits frais et secs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.